Déposée le 2 décembre 1999 par BUISSON Jacques et RENARD Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « J.P. FOX.France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Les déposants sont BUISSON Jacques, domicilié(e) " Les grands Oliviers ", 1351 Av Notre dame de Vie, 06250 MOUGIWS - France et RENARD Philippe, domicilié(e) VAL DE GILLY, 83310 GRIMAUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON JACQUES - France.
La marque J.P. FOX.France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826664.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.P. FOX.France est expirée depuis le 2 décembre 2009.
BUISSON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CLIM , RAINBOW-LINE , AQASS
BUISSON Jacques - " Les grands Oliviers ", 1351 Av Notre dame de Vie, 06250 MOUGIWS - France
RENARD Philippe - VAL DE GILLY, 83310 GRIMAUD - France
BUISSON JACQUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Bagues - colliers - bracelets - cache bouton en métaux précieux bijouterie - joaillerie - métaux précieux - plaqués - pierres dures - pierres fines - pierres précieuses. Sacs à main - valises - foulards vêtements - ceintures - fermoirs de ceintures. Vaisselle en verre - en porcelaine - en faïence. Porte couteaux - porte serviettes. Porte menus - vases - chandeliers.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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